top of page
Condition Générales d’utilisation | Mentions légales
Éditeur

URL du site : www.creationchez.fr

Contact : creationchez@gmail.com - 0647059597 - 19 rue d'alsace 85000 La Roche-sur-Yon

Directeur de la publication : Andréa Archambaud

Éditeur : Andréa Archambaud

Localisation : La Roche-sur-Yon (FRANCE)

N° de compte auto-entrepreneur : 527000000253220628

SIRET : 84087782300012

 

Hébergement & Développement

Le présent site est hébergé et développé par la société d’hébergement Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

Téléphone : +1 415-639-9034. 

Propriété intellectuelle

Les créations présentées sur ce site sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable d’Andréa Archambaud est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d’auteur - Droit de reproduction

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Andréa Archambaud est propriétaire de ce site et de tous les éléments qui le composent.​

En l’absence de convention écrite conclue entre Andréa Archambaud et toute personne physique ou morale, la structure générale, ainsi que les textes, photos, images animées ou non, les sons, bases de données ainsi que tout autre élément (à l’exception des éléments libres de droits) composant ce site sont la propriété exclusive d’Andréa Archambaud.​

Sauf accord d’Andréa Archambaud, toute copie, reproduction intégrale ou partielle, représentation, adaptation, diffusion du contenu du site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.​

En outre, le présent site fait l’objet d’une protection au titre des bases de données prévue par les articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il est ainsi expressément interdit : toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement substantielle du site sur un autre support par tout moyen et sous toute forme que ce soit.​

La réutilisation, par la mise à disposition au public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site www.creationchez.fr, quelle qu’en soit la forme est interdite.​

L’extraction ou la réutilisation systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu du site lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normale du site est interdite.​

Toute utilisation non autorisée des éléments du site fera l’objet de poursuites judiciaires.

Les marques et logos figurant sur ce site ne pourront donner lieu à reproduction sans l’autorisation expresse d’Andréa Archambaud.

L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque est constitutive d’une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur (article L.716-1 du code précité).

signa-mail-CHEZ-2023.png
bottom of page